BOITE A OUTILS DU PORTEUR DE PROJETS
Publié le 19 mars 2024 | Dernière mise à jour le 8 octobre 2024
Pour la programmation 2021-2027, une base documentaire est disponible sur Confluence.
Ces documents sont ici pour vous aider, vous pouvez les adapter à la charte graphique de votre structure tant que les informations obligatoires demandées sont bien présentes sur vos documents.
L’équipe du FSE est à votre disposition pour vous aider lors du dépôt de votre dossier de demande, en amont du dépôt et tout au long de la vie de votre projet. N’hésitez pas à nous contacter.
DEMANDE DE SUBVENTION (contrat Engagement Républicain, principes horizontaux, manuels et guides de procédures, etc.)
– Attestation Contrat Engagement Républicain
– Guide des principes horizontaux (Version service FSE)
– [21-27]Manuel du porteur de projets - Création d’une demande de subvention
– [21-27] Guide de procédures_Demande de subvention Bénéficiaire
– [21-27] Manuel du porteur de projets - Liste des pièces jointes
MISE EN OEUVRE DE L’OPERATION (modèles types, participants, publicité, logothèque, création d’affiches, etc.)
– Modèle lettre de mission (Version service FSE)
– Modèle Fiche Temps
– Attestation de mise à disposition
– Attestation de bénévolat
– Feuilles d’émargement individuelle et collective
Participants :
– Suivi des entités et des participants pour les opérations du programme national FSE+
– Guide Import des participants
– [21-27] Modèle - Questionnaire participant pour les organismes bénéficiaires du Fonds de transition juste (FTJ)
– [21-27] Modèle - Questionnaire participant pour les organismes bénéficiaires du Fonds social européen Plus (FSE+)
– ImportParticipant_2127_Template_AjoutModif
– ImportParticipant_2127_Template_Suppression
– Documentation Technique Import Participants 2127
Publicité : Obligations de communication
(voir aussi la logothèque et le Generator pour la création d’affiches…)
BILAN/CONTROLE DE SERVICE FAIT (attestation de paiement, manuel création d’un bilan)
– [21-27] Modèle d’attestation de paiement (Version service FSE)
– [21-27] Manuel du porteur de projets - Création d’un bilan
En savoir plus :
! En cas de questions sur les AAP ou pour tout autre demande, l’adresse de contact est : DREETS-HDF.NORDPDC-FSE@dreets.gouv.fr
