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Sur un an, 9 accidents ont été recensés en forêt dans les Hauts-de-France. 7 accidents du travail se sont déroulés en situation d’abattage, les victimes ont été percutées : chute d’arbre ou de branche. Le défaut de formation des intervenants et le non respect du périmètre de sécurité sont les (…)

En mars 2023 se tenait le Village des initiatives FSE+ au CENTQUATRE à Paris, un événement qui met en perspective les enjeux des nouveaux programmes du FSE+ et du Fonds de Transition Juste FTJ 2021-2027.

A l’occasion de la journée internationale des droits des femmes, une restitution de l’étude " Parcours des femmes sans domicile fixe en région Hauts-de-France" (territoires de Lens-Liévin/Hénin Carvin et Maubeuge-Sambre-Avesnois) a été organisée le 7 mars 2023 matin au Louvre Lens. Une (…)

Crise de l’énergie, dernière nouvelles. Votre demande d’activité partielle dématérialisée. Vos contacts en région à la DREETS Hauts-de-France.

Un décret publié le 30 décembre 2022, pris en application de la loi du 16 août 2022 portant mesures d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat, permet à la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) de renforcer sa communication sur ses (…)

Dans le cadre des travaux du comité régional d’inclusion dans l’emploi (CRIE), la DREETS Hauts-de-France a réalisé une cartographie régionale des 460 structures de l’insertion par l’activité économique -IAE- (adresse, typologie, effectifs, secteur d’activité).

Le décret n°2021-1947 du 31 décembre 2021 pris pour l’application de l’article 10-1 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations prévoit pour les associations et fondations la souscription d’un contrat d’engagement (…)

Formulaire à utiliser pour une demande d’agrément pour un titre professionnel. Formulaire à utiliser en cas de prorogation d’un agrément (date de fin de vie initiale repoussée par arrêté ministériel). Formulaire à utiliser en cas de modifications à apporter par rapport à la demande d’agrément (…)

Vous avez une question ou un litige en matière de consommation ? La DGCCRF informe les entreprises et les consommateurs sur la réglementation applicable et oriente les consommateurs pour résoudre leurs litiges.