Réunions d’information des organismes de formation des Hauts-de-France
Publié le 10 juin 2020 | Dernière mise à jour le 20 juin 2023
Réunions d’information
Le Service Régional de contrôle n’est plus en mesure d’assurer les réunions d’information sur les sites d’Amiens et de Lille.
Supports en ligne
Vous trouverez donc le support de présentation et le dossier documentaire qui étaient remis lors des réunions aux participants, ci-dessous en téléchargement.
Documents à télécharger :
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Support de présentation (juin 2020)
(PDF / 847 kio)
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Imprimé CERFA d’exonération de TVA
(PDF / 262.6 kio)
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Modèle de contrat de formation professionnelle
(PDF / 499.7 kio)
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Modèle de convention de formation professionnelle
(PDF / 628.4 kio)
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Modèle de règlement intérieur
(PDF / 366.1 kio)
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Modèle d’émargement collectif
(PDF / 181.1 kio)
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Modèle d’émargement individuel
(PDF / 181.3 kio)
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Plan comptable
(PDF / 1.8 Mio)
